RÈGLEMENT INTÉRIEUR

vivre-ensemble

Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l’établissement. Il vise également à développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie d’adulte conscient et responsable.
L’adhésion des familles et l’accord des élèves sont indispensables.

1 – Tenue vestimentaire :

La tenue vestimentaire est le premier signe de respect que l’on porte à son interlocuteur et à l’Institution à laquelle on appartient. Les élèves représentent Fénelon et nous n’accepterons pas le laisser-aller vestimentaire à l’opposé de nos valeurs éducatives.

Les garçons sont vêtus d’une tenue de ville correcte, les jeunes filles portent des tenues décentes qui ne sont ni courtes ni transparentes et des hauts qui couvrent les épaules sans décolletés. Le maquillage, y compris le vernis à ongles, et les bijoux seront discrets.

Pour tous, les cheveux ne couvrent pas les yeux. Les bijoux seront discrets.

Pour les jeunes filles et les garçons ne sont pas autorisés :

– Les pantalons taille basse, déstructurés, type baggy, déchirés, délavés, militaire…
– Les piercings.

En cas de pluie ou de froid, les couvre-chefs sont acceptés.
Les tenues de sport sont réservées à la pratique du sport : on ne vient pas à l’établissement en tenue de sport, on l’apporte dans un sac, on se change dans les vestiaires, et inversement à la fin de la séance.
Pour les séances d’E.P.S. : chacun devra être muni d’un short ou d’un pantalon de survêtement, d’un maillot propre à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes, le tout marqué au nom de l’élève.
Au laboratoire : blouse en coton marquée, pour les élèves du lycée, dont le port est obligatoire dans les laboratoires.

La tenue des élèves sera vérifiée avant d’entrer dans l’établissement. Si un élève ne respecte pas le règlement, il remettra sa carte à l’éducateur et pourra faire l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’avertissement. Eventuellement l’entrée de l’établissement lui sera interdite.

2- Comportement :

Toute attitude de l’élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe :

– pouvant supposer une quelconque aliénation,
– manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme,
– portant atteinte à la dignité humaine,

pourra entraîner l’exclusion.

Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l’égard d’un membre de la communauté éducative de l’établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens, pourra entraîner une exclusion immédiate et d’éventuelles poursuites judiciaires.

La vie sociale dans l’établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.

3- Arrivée et départ des élèves :

Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les responsables de niveau ou les enseignants dans et hors de l’établissement. L’effectif de l’établissement rend la circulation très dangereuse à l’entrée de l’école. Les risques d’accidents sont évidents. L’entrée de l’établissement est interdite à tous les véhicules sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette mesure est indispensable. De même, les élèves veilleront à ne pas stationner aux abords de l’établissement.

Carte scolaire : Chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut (externe ou demi-pensionnaire) ; il devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l’entrée et à la sortie de l’établissement, ainsi qu’au Self et au CDI ; pour les Lycéens : il est recommandé de scanner sa carte sur son téléphone portable ou sur sa tablette. Il s’agit d’un moyen qui devrait permettre de maintenir le climat éducatif, fondé sur le principe d’une discipline librement consentie, tout en permettant les contrôles nécessaires. Les lycéens peuvent travailler au lycée jusqu’à 18h30 du lundi au vendredi.

4 – Sonneries :

Les horaires de l’établissement sont rythmés par un système de double sonnerie. La première sonnerie marque la fin de la récréation ou du cours.
La deuxième sonnerie signale le début du cours. A la deuxième sonnerie les élèves doivent être à leur place, les affaires prêtes pour le cours qui va débuter.

5 – Retards et absences :

Tous les élèves de l’Etablissement disposent d’un carnet de correspondance et d’une carte scolaire. Les familles doivent veiller à la ponctualité des enfants. Si un élève arrive en retard, il devra se présenter à l’éducateur qui lui remettra une autorisation d’entrée en cours ou en étude et enregistrera son retard. En cas d’absence, si un élève ne peut venir en classe, il faut en avertir aussitôt l’éducateur de son niveau. Le message sera transmis au responsable de niveau. Quand les élèves reviennent en classe, ils doivent impérativement justifier leur absence par un écrit. Un élève ne sera pas admis en classe sans ce justificatif. Un certificat médical n’est exigé que pour une maladie contagieuse. Tout élève ne pouvant assister à une séance d’Education Physique pour des raisons médicales doit présenter à l’aide-soignante et à son professeur d’EPS la demande de dispense dûment remplie figurant dans le carnet de correspondance (un certificat médical pour une dispense de plus d’une semaine) mais assiste à la séance d’EPS (même si cette séance se situe en début ou en fin de journée). Un élève ayant oublié ses affaires n’est pas dispensé de cours d’EPS.

Toute demande exceptionnelle d’absence sera adressée par écrit au responsable de niveau par l’intermédiaire du carnet de correspondance, en indiquant avec précision le motif de la demande à l’aide des billets de couleur prévus à cet effet. Les retards et les absences seront notés sur les bulletins trimestriels ; ils peuvent entraîner un avertissement.

Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée.

6 – Evaluations – Bacs Blancs :

Tous les élèves ont des devoirs sur table réguliers. Au moment des évaluations, les élèves ne doivent apporter que le matériel autorisé (le téléphone portable ne fait pas partie du matériel autorisé !) Si un élève a manqué, les responsables de niveau se réservent le droit de le faire composer à son retour. Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée par un « 0 » et par un avertissement de comportement.

Durant la 1ère heure d’un examen, aucun élève n’est autorisé à quitter la salle. Ensuite, un élève ne pourra sortir exceptionnellement que par nécessité avec l’accord de son éducateur.

7 – T.P.E (Travaux Personnels Encadrés) :

Tous les élèves de 1ère générale suivent des T.P.E. Un « cahier de bord » est établi annuellement pour chacun de ces cours. Si un élève, dans le cadre de sa recherche, est amené à sortir de l’établissement, l’enseignant le note sur le carnet de bord et prévient le Responsable de niveau et l’élève reste en charge de l’établissement. L’usage du « copier-coller », et toute forme de plagiat, est totalement à proscrire, afin notamment d’éviter d’éventuelles sanctions disciplinaires qui pourraient être décidées par le Rectorat dans le cadre des procédures régissant les épreuves du Baccalauréat.

8 – Sanctions et punitions :

Tout manquement au règlement, tout acte d’indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner :

– une mise en garde écrite
– un travail donné à la maison
– un service imposé à l’élève
– une consigne : le responsable de niveau peut demander à un élève ou à un groupe d’élèves de venir en consigne pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les horaires de ces consignes sont fixés par chaque responsable.
– un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la non réinscription de l’élève.
Après un avertissement de travail ou de comportement, les responsables légaux reçoivent une notification par écrit, de même, lorsqu’en dehors d’un conseil de classe un responsable donne un avertissement, celui-ci est adressé aux responsables légaux par écrit.
– une exclusion temporaire ou définitive, décision prise par le chef d’établissement ou éventuellement par un conseil de discipline. Le chef d’établissement peut à tout moment réunir un conseil d’éducation qu’il préside composé du responsable de niveau, du professeur principal, de l’élève et de ses responsables légaux.
Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image. Le fait de porter atteinte à l’image d’une personne sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter atteinte à l’honneur, la considération et la dignité d’une personne chargée d’une mission de service public est sanctionné par le code pénal.

Tout usage de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d’un renvoi immédiat.

9 – Informatique :

Lorsque les élèves disposent d’une tablette numérique ou d’un ordinateur portable, ceux-ci, comme pour le matériel mis à disposition par l’établissement, sont à usage exclusivement pédagogique. Ils ne sont utilisés qu’à la demande des enseignants ou sur autorisation d’une personne responsable de l’établissement. Pour leurs devoirs écrits, les élèves utilisent de plus en plus des sites spécialisés ; l’usage du « copier-coller », et toute forme de plagiat, est totalement à proscrire. Les enseignants seront amenés à le sanctionner sévèrement.
Il est également interdit de modifier la configuration initiale du matériel informatique mis à disposition par l’établissement.

10 – Les contrats :

A l’issue des conseils de classe de la 3ème période de l’année, nous pouvons demander aux responsables légaux et aux élèves de signer un contrat de comportement ou de travail. Lors du conseil de classe de la première période, le respect de ce contrat sera analysé. Trois solutions peuvent se présenter : l’élève a respecté son contrat et celui-ci est levé ; l’élève ne l’a pas respecté et il se verra infliger un avertissement ou nous lui demanderons de poursuivre immédiatement sa scolarité dans une autre structure.

Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un avertissement.

Le conseil de fin d’année peut imposer des devoirs obligatoires dans une ou deux matières pour mieux préparer le passage en classe supérieure. Les attestations de ces devoirs sont remises le jour de la rentrée au responsable. Si ceux-ci n’ont pas été effectués, l’élève aura un avertissement.

11 – Le tabac est strictement interdit dans l’établissement :

Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer dans les lieux couverts et non couverts (décret du 29.05.92). Des sanctions seront prises en conséquence. (cf.9) Il en est de même pour tout type de cigarette électronique.

12 – Objets non autorisés :

– tout appareil de musique, oreillettes, écouteurs, enceintes…
– tous les objets dangereux par mesure de sécurité,
– tous types de commerce.

Si un responsable est amené à se saisir d’un objet, il avertira immédiatement les responsables légaux qui pourront le récupérer auprès dudit responsable.

Le chewing-gum est également interdit.

13 – Les locaux :

Les collégiens ne doivent circuler que dans les locaux du collège. L’accès aux locaux du lycée est strictement réservé aux lycéens. Toute dégradation volontaire impliquera une exclusion immédiate, les réparations nécessaires et d’éventuelles poursuites judiciaires.
L’utilisation de l’ascenseur n’est autorisée qu’en cas de nécessité absolue (une caution sera demandée pour le prêt de la clé d’ascenseur).

14 – Téléphone :

La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h30 à 18h30. Aucun message personnel ne sera transmis aux élèves. Les téléphones portables doivent être éteints, et leur utilisation, dans l’enceinte de l’Institution entraînera automatiquement une consigne. L’appareil visé sera récupéré par le responsable en vue de le remettre à la famille. En cas de réitération, l’élève pourra être sanctionné par un avertissement.

Pour les lycéens, l’usage du téléphone portable dans l’enceinte de l’établissement sera toléré sur la pause du déjeuner et à partir de 16h00 dans la mesure où cet usage s’opère dans un espace qui n’est pas commun aux collégiens.

Chaque responsable, lors d’une sortie ou d’un voyage scolaire, précisera le règlement sur ce point.

15 – Contact avec les enseignants :

Nous vous conseillons de contacter :

– le professeur concerné si votre enfant rencontre des difficultés dans une matière ;
– le professeur principal s’il s’agit d’un bilan scolaire ;
– le responsable de niveau pour un problème plus général.

Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par le carnet de correspondance, par courrier ou par courriel.

16 – Déjeuner :

Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leur repas de midi en self-service. Toutes les indications nécessaires concernant l’heure de repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront données le jour de la rentrée.

Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement « tout pique-nique sauvage ». Les externes peuvent déjeuner au self-service avec une demande écrite des responsables légaux présentée avant 9h00.

Les élèves de 1ères et de Terminales demi-pensionnaires, s’ils ont une autorisation signée de leurs responsables légaux et leur carnet de correspondance signé par la vie scolaire, peuvent sortir de l’établissement entre la fin de leur repas et la reprise des cours – leur carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l’établissement.

Toute demande de sortie exceptionnelle sur le temps de la demi-pension devra être présentée avant 10h30 au responsable.

17 – Perte et vols d’objets :

Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations et pour tout vol d’objets précieux, d’argent, de vêtements, d’objets ou d’équipements scolaires. Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et conservés jusqu’aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de sa carte scolaire ou de son carnet de correspondance, chaque élève devra apporter 5 € à l’éducateur de son niveau pour son remplacement.

18 – Matériel :

En ce qui concerne les achats divers : d’une manière générale, toute demande d’achat exceptionnel (livres, matériel, etc…) se fera par l’intermédiaire et sous la responsabilité du responsable de niveau.
Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec tout le personnel de l’établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais occasionnés facturés aux responsables légaux.

19 – Sorties et voyages :

Le règlement des voyages se fera selon la modalité de paiement choisie en début d’année (prélèvement dont le montant viendra s’ajouter à l’échéancier en cours ou chèque libellé à l’ordre de « OGEC ECE »). Une facture sera établie.
Le règlement intérieur s’applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.